Mentions légales – Bèu Cassis
Dernière mise à jour : 29 mai 2026
Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site beu-cassis.com l'identité des intervenants.
1. Éditeur du site
Le site beu-cassis.com est édité par :
Bèu Cassis — Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 5 000 €
Siège social : 29 avenue de la Gare, 13260 Cassis
RCS Marseille — SIREN 104 031 216
SIRET : 104 031 216 00013
N° de TVA intracommunautaire : FR 74 104 031 216
Email : hello@beu-cassis.com
Directeur de la publication : Arnaud Bagnis (président de Bèu Cassis SAS)
2. Hébergeur
Shopify Inc. — 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada — https://www.shopify.com
3. Fabrication
Les produits Bèu Cassis sont conçus à Cassis et fabriqués en France : sérigraphie réalisée à Marseille, finitions et étiquetage par notre atelier de confection partenaire. Chaque pièce étant sérigraphiée de manière artisanale, de légères variations de teinte, de position ou d'aspect peuvent exister : elles sont inhérentes au savoir-faire et ne constituent pas des défauts.
4. Conception et développement du site
Conception graphique et développement : L'Agence de la Gare.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — illustrations, motifs, visuels, sérigraphies, logos, textes, charte graphique, le nom et la marque « Bèu Cassis » — est la propriété exclusive de Bèu Cassis et protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Bèu Cassis, est interdite et constitue une contrefaçon (art. L335-2 et L716-4 du Code de la propriété intellectuelle).
6. Médiation de la consommation
Médiateur de la consommation : conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, l'adhésion de Bèu Cassis à un médiateur de la consommation agréé est en cours de finalisation. Ses coordonnées complètes (nom, adresse et site de saisine) seront indiquées ici dès leur obtention. Une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est par ailleurs disponible : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
7. Responsabilité
Bèu Cassis s'efforce d'assurer l'exactitude des informations du site mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une indisponibilité, ou de dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.